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Marques déposées par LEVEQUE Maurice
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LE PAIN ECOLOGIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PAIN ECOLOGIQUE
LEVEQUE Maurice
MARBOUTIN Francis

Numéro de dépôt :
98749703
Date de dépôt :
10/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE PAIN ECOLOGIQUE

Déposée le 10 septembre 1998 par LEVEQUE Maurice et MARBOUTIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAIN ECOLOGIQUE »

Les déposants sont LEVEQUE Maurice, domicilié(e) 5 rue du Verger, 35640 MARTIGNE FERCHAUD - France et MARBOUTIN Francis, domicilié(e) Ldt " Le Tuquet ", 33190 LAMOTHE LANDERRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARBOUTIN Francis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

LEVEQUE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : BRIOPAN , BIOPAIN , PANISANDWICH' , BIOPAN , PAINBRIO , PANIPAIN , PERE PAIMPAIN , FLUGUETTE , BRIOPAIN , PANBRIO


LEVEQUE Maurice - 5 rue du Verger, 35640 MARTIGNE FERCHAUD - France

MARBOUTIN Francis - Ldt " Le Tuquet ", 33190 LAMOTHE LANDERRON - France


MARBOUTIN Francis - France


Inscription le 3 février 2000 - Rejet total n°294728 - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 2000-02-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Transformation des produits agricoles d'autrui (meunerie).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.